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Utilisation du contenu publié par les participants. En utilisant les Sites de la communauté DS SolidWorks, vous reconnaissez que (i) DS SolidWorks ne peut pas présélectionner le Contenu et que, de ce fait, DS SolidWorks ne garantit pas l'exactitude, l'intégrité ou la qualité dudit Contenu, (ii) vous évaluerez et supporterez tous les risques associés à l'utilisation de tout Contenu, y compris en matière d'exactitude, d'exhaustivité ou d'utilité dudit Contenu (iii) vous pouvez être exposé à du Contenu indécent, offensant ou autrement répréhensible, et (iv) que dans aucun cas, DS SolidWorks ne peut être tenue responsable d'une quelconque manière du Contenu publié par les participants des Sites de la communauté DS SolidWorks, y compris, mais sans s'y limiter, les erreurs ou les omissions de ce Contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit découlant de l'utilisation de ce Contenu.

Droit de suppression ou de désactivation de l'accès. S'il est porté à la connaissance de DS SolidWorks que du Contenu (i) calomnieux, obscène, excessivement violent, scandaleux, diffamatoire, ou que DS SolidWorks détermine, à sa seule discrétion, autrement inacceptable, indésirable ou répréhensible, (ii) qui enfreint une loi, une réglementation ou les droits d'un tiers, y compris, mais sans s'y limiter, les droits conférés par les lois sur le droit d'auteur et les prohibitions relatives à la diffamation, la calomnie, et l'atteinte à la vie privée, ou (iii) en violation de la Politique d'Utilisation acceptable de la communauté, DS SolidWorks a le droit, mais pas l'obligation, de supprimer ou désactiver l'accès à ce Contenu.

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Si vous pensez que votre travail a été utilisé ou copié d'une manière qui enfreint la législation sur les droits d'auteur sur un site Web de la communauté DS SolidWorks, veuillez en informer l'Agent en charge des droits d'auteur en incluant les informations suivantes :

  1. Une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir pour le compte du titulaire du droit d'auteur prétendument enfreint.
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Vous pouvez contacter l'Agent en charge des droits d'auteur SolidWorks pour soumettre une Notification de violation des droits d'auteur de l'une des façons suivantes :

Par courrier : 
Becky Spitz/Agent des droits d'auteur
Dassault Systèmes SolidWorks Corporation
175 Wyman Street
Waltham, MA 0245 États-Unis

Par téléphone :
+1-781-810-5011

Par e-mail :
copyright@solidwoks.com

VOUS NE DEVEZ CONTACTER L'AGENT EN CHARGE DES DROITS D'AUTEUR QUE SI VOUS PENSEZ QUE VOTRE TRAVAIL A ÉTÉ UTILISÉ OU COPIÉ D'UNE MANIÈRE QUI ENFREINT LA LOI SUR LE DROIT D'AUTEUR ET QUE CETTE INFRACTION A LIEU SUR UN SITE DE LA COMMUNAUTÉ DS SOLIDWORKS. L'AGENT EN CHARGE DES DROITS D'AUTEUR NE RÉPONDRA À AUCUNE AUTRE REQUÊTE.

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